CALEB Gestion - Le logiciel de comptabilité et de gestion d'association
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CALEB Gestion - Le logiciel de comptabilité d'engagement et de gestion d'association

L'enregistrement comptable des factures d'achat

Les achats sont classés selon les critères retenus pour la nomenclature des stocks : les comptes 601, 602 et 607 correspondent aux comptes 31, 32 et 37 .

Prix d'achat et TVA

Les achats sont comptabilisés hors taxe déductible. Ainsi, la TVA non déductible doit être considérée comme un élément du prix d'achat.
En conséquence, si une association (ou une entreprise) n'est pas assujettie à la TVA, elle enregistre les prix d'achat TTC dans les comptes 601 à 607.

A propos des réductions obtenues (Remises, Rabais, Ristournes et escomptes)

Les achats sont comptabilisés déduction faite des rabais et remises déduits du montant des factures. Autrement dit : les déductions commerciales n'apparaissent pas dans les comptes.
Par contre, les escomptes obtenus (qui sont des réductions financières) doivent être enregistrés au crédit du compte « 765 - Escomptes obtenus ».

A propos des frais accessoires d'achat (transports, commissions, assurances...)

Les frais accessoires d'achat payés à des tiers sont comptabilisés dans les comptes de charges correspondant à leur nature ou dans les comptes d’achats concernés (601 à 607) lorsque ces charges peuvent être affectées de façon certaine à telle ou telle catégorie de marchandises ou d’approvisionnements.
Ils peuvent aussi être comptabilisés dans une subdivision du compte 608. Par exemple les frais de transports de marchandises seront enregistrés dans le compte « 608724 - Frais de transport sur achats de marchandises ».
Le numéro de compte 60824 est formé de « 608 - Frais accessoires d'achat », du 7 du compte « 607 - Achats de marchandises » et du 24 du compte « 624 - Frais de transport ».

Exemples d'écritures comptables - Enregistrement d'une facture (DOIT) chez le client

Premier exemple

FACTURE (DOIT)
10 articles
200,00
Remise 5%
10,00
Net commercial
190,00
TVA (20%)
38,00
TTC
228,00

Une remise commerciale ne s'enregistre pas en comptabilité.

Cas d'une association (ou entreprise) non assujettie à la TVA

Compte
Libellé
Débit
Crédit
607 Achats de marchandises
228,00
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
228,00

Cas d'une association (ou entreprise) assujettie (pleinement) à la TVA

Compte
Libellé
Débit
Crédit
607 Achats de marchandises
190,00
44566 TVA déductible sur biens et services
38,00
 
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
228,00

Deuxième exemple : Un escompte a été accordé.

FACTURE (DOIT)
10 articles
200,00
Escompte (2%)
4,00
Net financier
196,00
TVA (20 %)
39,20
TTC
235,20

200,00 HT correspondent à 240,00 TTC
4,00 HT correspondent à 4,80 TTC.

Cas d'une association (ou entreprise) non assujettie à la TVA

Compte
Libellé
Débit
Crédit
607 Achats de marchandises
240,00
765 Escomptes obtenus  
4,80
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
235,20

Cas d'une association (ou entreprise) assujettie (pleinement) à la TVA

Compte
Libellé
Débit
Crédit
607 Achats de marchandises
200,00
44566 TVA déductible sur biens et services
39,20
 
765 Escomptes obtenus  
4,00
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
235,20

Troisième exemple : Des frais de transport ont été facturés

FACTURE (DOIT)
10 articles
200,00
Frais de transport
10,00
Total Hors Taxes
210,00
TVA (20 %)
42,00
TTC
252,00

Solution 1 - Cas d'une association (ou entreprise) non assujettie à la TVA

Compte
Libellé
Débit
Crédit
607 Achats de marchandises
252,00
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
252,00

Solution 1 - Cas d'une association (ou entreprise) assujettie (pleinement) à la TVA

Compte
Libellé
Débit
Crédit
607 Achats de marchandises
210,00
44566 TVA déductible sur biens et services
42,00
 
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
252,00

Solution 2 - Cas d'une association (ou entreprise) non assujettie à la TVA

Compte
Libellé
Débit
Crédit
607 Achats de marchandises
240,00
624 Transports de biens
12,00
 
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
252,00

Solution 2 - Cas d'une association (ou entreprise) assujettie (pleinement) à la TVA

Compte
Libellé
Débit
Crédit
607 Achats de marchandises
200,00
624 Transports de biens
10,00
 
44566 TVA déductible sur biens et services
42,00
 
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
252,00

Solution 3 - Cas d'une association (ou entreprise) non assujettie à la TVA

Compte
Libellé
Débit
Crédit
607 Achats de marchandises
240,00
608724 Frais de transport sur achats de marchandises
12,00
 
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
252,00

Solution 3 - Cas d'une association (ou entreprise) assujettie (pleinement) à la TVA

Compte
Libellé
Débit
Crédit
607 Achats de marchandises
200,00
608724 Frais de transport sur achats de marchandises
10,00
 
44566 TVA déductible sur biens et services
42,00
 
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
252,00

Exemples d'écritures comptables - Factures d'AVOIR - Enregistrement chez le client

Premier exemple : Cas d'un retour de marchandises

FACTURE D'AVOIR
2 articles retounés
40,00
TVA (20 %)
8,00
TTC
48,00

Règle : Les avoirs correspondant à des retours sur achats sont comptabilisés au crédit des comptes d’achats concernés.

Cas d'une association (ou entreprise) non assujettie à la TVA
Compte
Libellé
Débit
Crédit
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
48,00
607 Achats de marchandises
48,00

Cas d'une association (ou entreprise) assujettie (pleinement) à la TVA

Compte
Libellé
Débit
Crédit
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
48,00
607 Achats de marchandises
40,00
44566 TVA déductible sur biens et services
8,00

Deuxième exemple : Réduction commerciale sur facture d'avoir

FACTURE D'AVOIR
Ristourne sur vos achats...
40,00
TVA (20 %)
8,00
TTC
48,00

Règle : Le compte 609 « Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats » enregistre à son crédit les rabais, remises et ristournes sur achats obtenus des fournisseurs et dont le montant, non déduit des factures d'achats, n'est connu que postérieurement à la comptabilisation de ces factures.

Cas d'une association (ou entreprise) non assujettie à la TVA
Compte
Libellé
Débit
Crédit
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
48,00
609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
48,00

Cas d'une association (ou entreprise) assujettie (pleinement) à la TVA

Compte
Libellé
Débit
Crédit
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
48,00
609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
40,00
44566 TVA déductible sur biens et services
8,00

 

Troisième exemple : Réduction financière sur facture d'avoir

FACTURE D'AVOIR
Escompte de ...% sur ...
40,00
TVA (19,6 %)
8,00
TTC
48,00

Cas d'une association (ou entreprise) non assujettie à la TVA
Compte
Libellé
Débit
Crédit
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
48,00
765 Escomptes obtenus
48,00

Cas d'une association (ou entreprise) assujettie (pleinement) à la TVA

Compte
Libellé
Débit
Crédit
4011 Fournisseurs - Achats de biens ou prestations de services
48,00
765 Escomptes obtenus
40,00
44566 TVA déductible sur biens et services
8,00

Remarque :

En cours d'exercice, les avoirs peuvent être portés au débit des comptes (individuels) « 401 - Fournisseurs ». Dans ce cas, à la clôture de l'exercice, les soldes des comptes fournisseurs débiteurs doivent être virés au débit du compte « 4097 - Fournisseurs - Autres avoirs ».

Rappels :
• Les comptes 401 prennent place au passif alors que les comptes 409 prennent place à l'actif du bilan.
• Il est interdit de compenser des éléments d'actif et de passif dans les comptes annuels.

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