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L'enregistrement comptable des amortissements
Cette page vous permettra de comprendre :
ce qu'est un amortissement ;
quelles immobilisations sont amortissables ;
comment déterminer la durée d'utilisation ;
comment calculer une dotation aux amortissements ;
comment enregistrer cette dotation en comptabilité ;
comment traiter une immobilisation mise en service en cours d'exercice ;
et comment contrôler les amortissements enregistrés.
1. Qu'est-ce qu'un amortissement ?
Une immobilisation est destinée à servir durablement à l'activité de l'association.
Au fil du temps, son potentiel de service peut cependant être consommé en raison notamment de son utilisation, de son usure ou de son obsolescence.
L'amortissement consiste à répartir systématiquement le montant amortissable d'une immobilisation sur sa durée d'utilisation.
Il permet ainsi de faire correspondre progressivement la charge comptable à l'utilisation du bien.
Une précision importante
L'amortissement ne correspond pas à une nouvelle sortie d'argent.
L'association a payé l'immobilisation lors de son acquisition.
La dotation aux amortissements est une charge calculée qui constate comptablement la consommation progressive de l'immobilisation.
Exemple
Une association achète un ordinateur pour 1 200 €.
Elle paie bien 1 200 € au fournisseur au moment de l'acquisition.
Mais si l'ordinateur est utilisé pendant trois ans, il serait peu représentatif de considérer que la totalité de son coût correspond à la seule année de son acquisition.
L'amortissement permet donc de répartir ce coût sur sa durée d'utilisation.
À retenir
L'achat de l'immobilisation correspond à une sortie d'argent.
L'amortissement correspond ensuite à la constatation comptable de la consommation progressive du bien.
2. Quelles immobilisations sont amortissables ?
Une immobilisation est généralement amortissable lorsque son utilisation par l'association est limitée dans le temps.
C'est notamment le cas de nombreux biens corporels :
matériel informatique ;
mobilier ;
matériel et outillage ;
véhicules ;
installations ;
constructions.
Certaines immobilisations incorporelles peuvent également être amortissables lorsqu'elles ont une durée d'utilisation limitée.
Et le terrain ?
Un terrain n'est normalement pas amorti, car sa durée d'utilisation n'est en principe pas limitée par l'usure ou le temps.
Cela ne signifie toutefois pas qu'un terrain ne puisse jamais perdre de valeur.
Une perte de valeur répond alors à la logique de la dépréciation, qui est différente de celle de l'amortissement.
Attention
Il ne faut donc pas confondre :
Amortissement 
consommation programmée d'une immobilisation dont l'utilisation est limitée.
Dépréciation perte de valeur constatée lorsque la valeur actuelle de l'actif devient inférieure à sa valeur comptable.
3. Quelle est la base de calcul de l'amortissement ?
Pour calculer un amortissement, il faut déterminer le montant amortissable.
En règle générale :
Montant amortissable = valeur brute de l'immobilisation - valeur résiduelle éventuelle
La valeur brute
Pour une immobilisation acquise à titre onéreux, la valeur brute correspond à son coût d'entrée.
Elle peut notamment comprendre :
le prix d'achat ;
les éventuels frais directement attribuables nécessaires à la mise en place et à la mise en état de fonctionnement du bien ;
la TVA lorsque celle-ci n'est pas récupérable.
La valeur résiduelle
La valeur résiduelle correspond à la valeur que l'association pourrait obtenir de l'immobilisation à la fin de son utilisation, diminuée des éventuels coûts de sortie.
Elle n'est prise en compte que lorsqu'elle est significative et déterminée de manière fiable dès l'origine.
Exemple
Une association acquiert un matériel pour 5 000 €.
Elle estime qu'à la fin de son utilisation, le matériel n'aura plus de valeur résiduelle significative.
Le montant amortissable est donc :
5 000 € - 0 € = 5 000 €
4. Quelle durée d'utilisation retenir ?
La durée d'amortissement ne doit pas être choisie uniquement en fonction d'un tableau de durées « habituelles ».
Elle doit correspondre à la durée d'utilisation prévue par l'association.
Cette durée dépend notamment :
de la nature du bien ;
de l'utilisation prévue ;
des conditions d'utilisation ;
de l'obsolescence prévisible ;
de l'intensité d'utilisation ;
et, le cas échéant, des contraintes particulières liées à l'activité de l'association.
Exemple
Deux ordinateurs identiques peuvent être utilisés dans des conditions très différentes.
Un ordinateur utilisé occasionnellement dans un petit secrétariat n'aura pas nécessairement la même durée d'utilisation qu'un ordinateur utilisé quotidiennement dans une activité nécessitant des traitements informatiques intensifs.
Le choix de la durée doit donc être cohérent avec les conditions réelles d'utilisation.
Conseil
La durée retenue doit pouvoir être justifiée. Il est donc utile de conserver une trace du raisonnement ayant conduit à ce choix.
Pour vous aider (sans que le tableau suivant ait une valeur normative), voici les durées usuellement retenue :
|
Immobilisations
|
Durée
|
Taux
|
| Frais de conception ou d'acquisition de logiciels |
Taux fixés en fonction des dates auxquelles ils seront atteints d'obsolescence
OU Amortissements exceptionnels sur 12 mois |
|
| Bâtiments à usage d'habitation ou de bureau* |
50 à 100 ans
|
1 à 2%
|
| Bâtiments commerciaux* |
20 à 50 ans
|
2 à 5%
|
| Bâtiments industriels* |
20 ans
|
5%
|
| Agencements, installations* |
10 à 20 ans
|
5 à 10%
|
| Mobilier |
10 ans
|
10%
|
| Matériel et outillage |
5 à 10 ans
|
10 à 20%
|
| Matériel de bureau |
5 à 10 ans
|
10 à 20%
|
| Voitures particulières |
5 ans
|
20%
|
| Poids lourds |
4 ans
|
25%
|
| Matériel informatique |
3 à 5 ans
|
20 à 33 1/3 %
|
5. Le plan d'amortissement
Le plan d'amortissement est le document qui permet de déterminer, exercice par exercice, les dotations aux amortissements à comptabiliser.
Il est établi à partir des informations disponibles lors de l'entrée de l'immobilisation à l'actif.
Il tient notamment compte :
de la valeur amortissable ;
de la date de mise en service ;
de la durée d'utilisation prévue ;
du mode d'amortissement retenu ;
et du rythme de consommation des avantages attendus de l'immobilisation.
La date de mise en service
Il faut distinguer : la date d'acquisition et la date de mise en service.
Un bien peut être acheté le 10 septembre mais n'être installé et utilisable que le 25 septembre.
Dans ce cas, la date de mise en service est un élément essentiel pour déterminer le début de l'amortissement.
À retenir
L'amortissement commence en principe lorsque l'immobilisation est en état d'être utilisée conformément à sa destination, et non simplement à la date à laquelle elle a été facturée.
6. L'amortissement linéaire
Le mode d'amortissement linéaire consiste à répartir de manière régulière le montant amortissable sur la durée d'utilisation prévue.
C'est le mode d'amortissement le plus couramment rencontré dans les associations.
Exemple
Une association acquiert un ordinateur pour : 1 200 €
La valeur résiduelle est considérée comme nulle.
La durée d'utilisation prévue est de : 3 ans
L'annuité complète est donc : 1 200 € ÷ 3 = 400 €
La dotation annuelle, pour une année complète d'utilisation, est donc de : 400 €
7. Le taux d'amortissement
Dans le cas d'un amortissement linéaire, le taux annuel peut être calculé ainsi :
Taux d'amortissement = 100 ÷ durée d'utilisation
Pour une durée de trois ans :
100 ÷ 3 = 33,33 %
L'annuité peut donc également être calculée ainsi :
1 200 € × 33,33 % ˜ 400 €
Les deux méthodes aboutissent au même résultat, sous réserve des arrondis.
8. La première année d'utilisation
Lorsque l'immobilisation est mise en service en cours d'exercice, la première dotation ne correspond généralement pas à une année complète.
Elle est calculée en fonction de la durée d'utilisation du bien au cours de l'exercice.
Exemple
Un ordinateur de 1 200 € est mis en service le 1er juillet N.
Sa durée d'utilisation est de trois ans.
L'annuité complète est de : 400 €
L'immobilisation n'ayant été utilisée que pendant six mois au cours de l'exercice N, la dotation de N sera calculée au prorata de cette période.
Avec une convention de calcul en mois :
400 € × 6 / 12 = 200 €
La dotation de l'exercice N est donc de : 200 €
Les exercices suivants comporteront des annuités complètes, avec une dernière annuité ajustée afin que le cumul des amortissements corresponde exactement au montant amortissable.
9. Exemple complet avec une mise en service en cours d'année
Prenons un ordinateur acheté pour 1 200 € et mis en service le 1er juillet N.
Durée d'utilisation : 3 ans
Valeur résiduelle : 0 €
Annuité complète : 400 €
Le plan d'amortissement pourra être présenté ainsi :
|
Exercice
|
Dotation
|
Amortissements cumulés
|
Valeur nette comptable
|
|
N
|
200 €
|
200 €
|
1 000 €
|
|
N+1
|
400 €
|
600 €
|
600 €
|
|
N+2
|
400 €
|
1 000 €
|
200 €
|
|
N+3
|
200 €
|
1 200 €
|
0 €
|
La dernière dotation est ajustée afin que l'immobilisation soit totalement amortie à la fin de sa durée d'utilisation.
Remarque
La première annuité d'amortissement (celle de l'année N) est généralement calculée proportionnellement au nombre de jours courus depuis la date de mise en service jusqu'à la fin de l'année.
Pour simplifier, on considère que l'année est composée de 12 mois de 30 jours soit 360 jours en tout.
Ainsi, pour une msie en service un 26 mai : du 26 mai au 31 décembre N, il y a : 5 jours (mai) + 7 x 30 jours (de juin à décembre) = 215 jours.
L'annuité pour l'année N est alors égale à : valeur amortissable x taux d'amortissment x (215 / 360).
10. La valeur nette comptable
La valeur nette comptable (VNC) correspond à la valeur brute de l'immobilisation diminuée des amortissements cumulés.
La formule est donc :
Valeur nette comptable = valeur brute - amortissements cumulés
Exemple
Un ordinateur a été acquis pour 1 200 €.
Après deux exercices, les amortissements cumulés s'élèvent à 600 €.
Sa valeur nette comptable est : 1 200 € - 600 € = 600 €
Cette valeur nette comptable figure à l'actif du bilan.
11. L'enregistrement comptable de l'amortissement
La dotation aux amortissements est enregistrée dans un compte de charges de la sous-classe 68.
Pour les amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles, le compte 6811 – Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles est notamment utilisé.
En contrepartie, on crédite le compte d'amortissement correspondant de la série 28.
Exemple
La dotation annuelle concernant un ordinateur est de : 400 €
L'écriture sera :
|
Compte
|
Libellé
|
Débit
|
Crédit
|
| 6811 |
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
|
400,00
|
|
| 28183 |
Amortissements du matériel de bureau et matériel informatique
|
400,00
|
Comprendre l'écriture
Le compte 6811 est débité parce que la dotation constitue une charge pour l'exercice.
Le compte 28183 est crédité afin de cumuler les amortissements pratiqués sur le matériel informatique.
Il n'y a donc aucun mouvement bancaire au moment de l'enregistrement de la dotation.
12. Pourquoi créditer un compte 28 ?
Le compte d'immobilisation, par exemple le 2183, conserve la valeur brute du bien.
Les amortissements sont enregistrés séparément dans les comptes 28.
Cette organisation permet de connaître à la fois :
la valeur d'origine du bien ;
le montant des amortissements cumulés ;
et sa valeur nette comptable.
Exemple
Valeur brute de l'ordinateur : 1 200 €
Amortissements cumulés : - 600 €
Valeur nette comptable : 600 €
Le bien reste donc identifié dans les comptes pour sa valeur brute de 1 200 €, tandis que les amortissements cumulés sont suivis séparément.
13. Peut-on modifier un plan d'amortissement ?
Le plan d'amortissement est établi à partir des informations disponibles lors de l'entrée du bien.
Cependant, les conditions d'utilisation peuvent évoluer.
Par exemple :
l'association décide d'utiliser le bien plus longtemps que prévu ;
le bien devient obsolète plus rapidement ;
les conditions d'utilisation changent ;
l'activité de l'association évolue.
Lorsque les prévisions relatives à l'utilisation de l'immobilisation sont significativement modifiées, le plan d'amortissement peut devoir être révisé.
Cette modification est prise en compte pour l'avenir.
Les amortissements déjà comptabilisés au titre des exercices précédents ne sont pas recalculés du seul fait de cette modification d'estimation.
À retenir
Une modification de l'estimation de la durée d'utilisation conduit à adapter le plan d'amortissement pour les exercices futurs.
14. L'amortissement selon les unités d'œuvre
Le mode linéaire n'est pas nécessairement adapté à toutes les situations.
Lorsque le rythme de consommation des avantages attendus peut être mesuré de manière pertinente au moyen d'unités d'œuvre, l'amortissement peut être déterminé en fonction de cette utilisation.
Exemple
Une association acquiert une machine pour : 10 000 €
Elle estime que la machine pourra produire : 50 000 unités
Au cours de l'exercice N, la machine produit : 8 000 unités
La dotation peut alors être calculée ainsi : 10 000 € × 8 000 / 50 000 = 1 600 €
La dotation de l'exercice N serait donc de : 1 600 €
L'objectif est de faire correspondre le rythme d'amortissement au rythme de consommation des avantages attendus de l'immobilisation.
15. L'amortissement par composants
Certaines immobilisations sont constituées de plusieurs éléments importants ayant des durées d'utilisation différentes.
C'est notamment le cas de certaines constructions.
Un bâtiment peut, par exemple, comprendre :
une structure ;
une toiture ;
des installations techniques ;
des équipements ayant des durées d'utilisation différentes.
Lorsqu'un élément significatif doit être remplacé à intervalles réguliers et possède une durée d'utilisation différente de celle du bien principal, il peut être nécessaire de le traiter comme un composant distinct.
Chaque composant est alors amorti selon sa propre durée d'utilisation.
Exemple simplifié
Une association acquiert un bâtiment.
Une partie significative de l'installation doit être remplacée régulièrement et sa durée d'utilisation est sensiblement différente de celle de la structure du bâtiment.
Il peut alors être pertinent de distinguer :
la structure du bâtiment
et
le composant concerné.
Attention
La comptabilisation par composants n'implique pas de découper systématiquement toutes les immobilisations.
Elle concerne les éléments significatifs dont les caractéristiques et les durées d'utilisation justifient un suivi distinct.
16. Les dépenses ultérieures sur une immobilisation
Après son acquisition, une immobilisation peut faire l'objet de nouvelles dépenses.
Il faut alors déterminer si la dépense constitue :
une simple dépense d'entretien ou de réparation ;
ou une dépense qui doit être intégrée au coût de l'immobilisation.
Une dépense qui ne fait que maintenir le bien dans son état de fonctionnement normal constitue généralement une charge.
À l'inverse, une dépense qui augmente les avantages économiques futurs attendus de l'actif ou répond aux critères applicables à une immobilisation peut devoir être immobilisée.
Cette distinction est particulièrement importante lorsqu'une association réalise des travaux importants dans un bâtiment.
17. Le contrôle des amortissements
À la clôture de chaque exercice, il est important de vérifier les amortissements enregistrés.
Le comptable peut notamment contrôler :
la liste des immobilisations existantes ;
les acquisitions de l'exercice ;
les dates de mise en service ;
les valeurs amortissables ;
les durées d'utilisation ;
les plans d'amortissement ;
les dotations de l'exercice ;
les amortissements cumulés ;
les éventuelles sorties d'immobilisations.
Il est également recommandé de rapprocher :
le tableau des immobilisations
avec
les comptes d'immobilisations et d'amortissements de la balance.
Ce rapprochement permet de détecter plus facilement une immobilisation oubliée, une sortie non enregistrée ou une dotation incorrecte.
18. Les amortissements dans Caleb Gestion
Caleb Gestion permet d'enregistrer les immobilisations et d'effectuer le suivi de leurs amortissements.
Pour chaque immobilisation, il est notamment possible de renseigner les informations nécessaires au calcul :
désignation du bien ;
date d'acquisition ;
date de mise en service ;
valeur amortissable ;
durée d'utilisation (en mois) ;
compte de dotation aux amortissements ;
compte d'amortissement.
Le logiciel calcule ensuite les dotations selon les paramètres enregistrés et permet de générer les écritures comptables correspondantes.
Mais le contrôle reste indispensable
L'utilisation d'un logiciel ne dispense pas le comptable de vérifier les paramètres.
Une erreur dans :
la date de mise en service ;
la valeur amortissable ;
la durée d'utilisation ;
le compte de dotations ;
ou le compte d'amortissement
peut entraîner des écritures incorrectes.
Le comptable doit donc toujours conserver la maîtrise du raisonnement comptable et vérifier les résultats obtenus.
Pour les utilisateurs de Caleb Gestion, consultez les aides aux pages suivantes :
- Gestion des immobilisations, des dotations et reprises: Créer, modifier, dupliquer
- Dotations aux amortissements - Liste des immobilisations Ctrl L
19. Quand la valeur nette comptable est nulle
Même si la valeur nette comptable devient 0 €, l'immobilisation peut cependant continuer à être utilisée par l'association si elle est encore en état de fonctionner.
Être totalement amorti ne signifie pas que le bien n'a plus aucune valeur ou qu'il doit être retiré du patrimoine.
20. À retenir
L'amortissement répartit systématiquement le montant amortissable d'une immobilisation sur sa durée d'utilisation.
La dotation aux amortissements est une charge calculée : elle ne correspond pas à une nouvelle sortie d'argent.
La durée d'utilisation doit être cohérente avec l'utilisation prévue du bien par l'association.
La date de mise en service est essentielle pour déterminer le début de l'amortissement.
Le mode linéaire consiste à répartir régulièrement le montant amortissable sur la durée d'utilisation.
La dotation aux amortissements est généralement enregistrée au débit du compte 6811 et au crédit d'un compte de la série 28.
La valeur nette comptable correspond à la valeur brute diminuée des amortissements cumulés.
Un bien totalement amorti peut continuer à être utilisé par l'association.
Le plan d'amortissement doit être révisé lorsque les conditions d'utilisation du bien évoluent de manière significative.
Le raisonnement à retenir
Pour chaque immobilisation, posez-vous successivement les questions suivantes :
1. Quel est le coût d'entrée du bien ?
2. Quand le bien a-t-il été mis en service ?
3. Quelle est sa durée d'utilisation prévue ?
4. Quel est son montant amortissable ?
5. Quel mode d'amortissement est adapté ?
6. Quelle dotation doit être comptabilisée pour l'exercice ?
7. Quel sera le montant des amortissements cumulés et la valeur nette comptable ?
Ce raisonnement permet de comprendre l'écriture comptable au lieu de simplement l'appliquer mécaniquement.
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